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 suite assistante

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2 participants
AuteurMessage
eluhdia




Nombre de messages : 31
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MessageSujet: suite assistante   suite assistante EmptyVen 14 Mai - 13:51

Elle sont revenue en principe pour voir mon fils ,mais en fin de conte ses nos vie de notre enfance jusqu'à maintenant qui les intéressé a moi comme a mon conjoint est-ce normale ,car ses la 2 fois qu'on leur raconte est elle non toujours pas vue mon fils .
Franchement je ne trouve pas sa normale,je vais aller voir un avocat pour voir s'il on le droit de faire sa,de plus je croit que je vais être obliger de rescolarisé mon fils ,mais le directeur ne ma pas donner le certificat de radiation.
Je ne sais plus plus quoi faire ,car elle ne veule pas me lâcher sa devient du harcélement.
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Karine
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Nombre de messages : 1659
Date d'inscription : 27/02/2006

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MessageSujet: Re: suite assistante   suite assistante EmptyVen 14 Mai - 19:50

Bonjour,
Peux-tu faire un effort d'un point de vue orthographique lorsque tu postes sur le forum ? C'est parfois difficile de lire un texte truffé de fautes. Merci.


eluhdia a écrit:
Elle sont revenue en principe pour voir mon fils ,mais en fin de conte ses nos vie de notre enfance jusqu'à maintenant qui les intéressé a moi comme a mon conjoint est-ce normale
Non. Cela dépasse largement le cadre de l'enquête à caractère social tel que la loi le prévoit pour l'instruction à domicile. Je rappelle que cette enquête doit être diligentée par la mairie (et non l'Education nationale) et qu'elle doit se limiter à connaître les motifs du choix de l'instruction à domicile et de vérifier que l'enfant a accès à l'instruction.

eluhdia a écrit:
car ses la 2 fois qu'on leur raconte est elle non toujours pas vue mon fils .
La loi prévoit que l'enquête de la mairie ait lieu une seule fois tous les deux ans. Le deuxième rendez-vous n'aurait jamais dû avoir lieu et est donc hors-la-loi.

eluhdia a écrit:
je vais aller voir un avocat pour voir s'il on le droit de faire sa
Voir le premier alinéa de l'article L131-10 du code de l'éducation.

eluhdia a écrit:
de plus je croit que je vais être obliger de rescolarisé mon fils ,mais le directeur ne ma pas donner le certificat de radiation.
Pourquoi "obligée" ? Depuis combien de temps ton fils est-il déscolarisé ? Etait-il en CPC ? (tu l'as probablement déjà dit, mais je ne peux pas me souvenir précisément de tous les cas évoqués...).

eluhdia a écrit:
Je ne sais plus plus quoi faire ,car elle ne veule pas me lâcher sa devient du harcélement.
T'ont-elles dit dans quel cadre elles effectuaient ces enquêtes ? Qui les envoie ? S'il s'agit bien de l'enquête à caractère social prévu par l'article L131-10 du code de l'éducation, alors tu peux refuser de revoir ces personnes sans autre motif que la stricte application de la loi.
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eluhdia




Nombre de messages : 31
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MessageSujet: Re: suite assistante   suite assistante EmptySam 15 Mai - 10:36

J' ai déscolarisé mon fils a cause de son état de santé depuis le mois de mars .(avec avis de mon médecin)
Pour l'enquête , elle ont était saisi par l'école dans le cadre d'une information préoccupante .Il doivent procéder à une évaluation sociale de notre situation familiale.
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Karine
Admin



Nombre de messages : 1659
Date d'inscription : 27/02/2006

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MessageSujet: Re: suite assistante   suite assistante EmptySam 15 Mai - 14:13

Alors il ne s'agit pas de l'enquête dans le cadre de l'IEF mais probablement d'un contrôle social dans le cadre d'un signalement pour enfant en danger. Fais-le-toi confirmer (ou infirmer) par les AS, et fais-toi préciser l'objet et le cadre de l'enquête (quelle "information préoccupante" justifie ce contrôle ?).
Dans le cas d'un contrôle social pour enfant en danger, il est courant qu'il y ait plusieurs rendez-vous pour s'assurer que l'enfant n'est pas en danger et que ses droits sont respectés. Par contre, elles n'ont pas le droit de tenter de vous intimider ou d'essayer de vous faire changer de mode d'instruction puisqu'il ne nuit pas à votre enfant. Il est surprenant que les AS s'intéressent au passé des parents plutôt qu'au vécu actuel de l'enfant et de la famille.

Pourquoi dis-tu que tu vas être obligée de rescolariser ton fils ?
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eluhdia




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MessageSujet: Re: suite assistante   suite assistante EmptyMar 18 Mai - 10:51

Je suis d'accord avec toi, la raison qu'il me donné ses par que mon fils était triste replier sur lui et bien autre chose encore.
Mon fils a rendez-vous avec un médecin spécialiser le 27 mai à 10h45.
Et les 2 assistantes sociales viendront le 4 juin pour nous donner le résultat de l'enquête.
A ton avis ,que dois-je faire d'autre et est-ce normale.
Merci pour tout Karine.
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Karine
Admin



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MessageSujet: Re: suite assistante   suite assistante EmptyMar 18 Mai - 12:14

eluhdia a écrit:
la raison qu'il me donné ses par que mon fils était triste replier sur lui et bien autre chose encore.
C'est leur raison pour imposer la rescolarisation ? C'est un peu léger : on ne déscolarise pas tous les enfants qui sont triste et replié sur eux en milieu scolaire... Ce simple constat n'est pas suffisant pour imposer une rescolarisation et c'est contestable si leur conclusion impose une rescolarisation. La resco ne peut être ordonnée que si l'instruction n'est pas conforme au droit de l'enfant à l'instruction.
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