Demandes de renseignemens (urgent)

Bonsoir,

Je laisse ce message car nous sommes dans une situation particulière et urgente.

Je vous explique rapidement la situation et désolé pour la longueur de mon message.

Nous avons un enfant de 6 ans / 7 mois, qui a le trouble du TDAH (Trouble déficit de l'attention/hyperactivité).

Il a été scolarisé en école maternelle publique de Novembre 2008 à Octobre 2011, avec une AVSI depuis la Petite/Moyenne/Section, dont la rentrée en Grande Section a été le 5 Septembre 2011.

Nous avons déménagés dans la même commune, et il a été scolarisé le 7 Novembre (après la toussain) au 10 Novembre en Grande Section dans une autre école publique.

Il est traiter par un traitement psychostimulant (Ritaline) pour son trouble du TDAH et suite à une manifestation importante des symptômes à la nouvelle école du 7 au 10 Novembre, suite à un changement de traitement (Quasym) qui ne lui convenait pas, il a été déscolarisé dès le 10 Novembre sur décision de l'inspectrice académique, après contact de la nouvelle école qui n'ont pas voulu comprendre son trouble du TDAH malgré que je leur en n'ai informer en détail lors de l'inscription dans cette école.

Je précise que lors de l'équipe de suivie de scolarisation à l'ancienne école le 18 Octobre 2011, il a été proposé pour notre fils, une orientation en établissement spécialisé et en hôpital de jour, où la nouvelle école propose aussi cela seulement après l'avoir scolarisé du 7 au 10 Novembre et auquel l'inspectrice académique est au courant de ces 2 demandes d'orientations.

Le médecin pédiatre qui le suit pour son traitement, travaille en tant que chef de service en pédiatrie de l’hôpital de jour ou ce dernier qui suit notre fils depuis 2008 et qui l'a revu en Septembre 2011, ne nous a jamais proposé de quelconque orientation mais une prise en charge au CAMPS qu'il a depuis Janvier 2011.

Nous souhaitons que notre fils soit scolarisé à notre domicile par le CNED réglementé afin d'en avoir la prise en charge financière et avec si possible un enseignant de l'éducation nationale. En clair on souhaite qu'il a une scolarisation individuelle à domicile ou à l'extérieur si cela est possible.

1 J'aimerais savoir (puisque dans un sens la scolarisation à domicile par le CNED est faite pour les enfants qui ne peuvent pas ou plus être scolarisé dans une école ordinaire, comme notre fils), si l'inspection académique peuvent t'il accepter la scolarisation à domicile réglementé, par le CNED si l'inspectrice académique a décidé de déscolarisé notre fils dans une école ordinaire ?

2 Si la scolarisation à domicile réglementé nous est refuser, un recours est t'il possible auprès de l'inspection académique ?

3 Existe t'il une personne plus haute que l'inspectrice académique en cas de souci avec cette dernière ?

4 Si la scolarisation à domicile réglementé nous est refuser et que l'on choisit de le scolarisé en inscription libre qui ne nécessite aucun accord de L'A, risque t'on de perdre les allocations familiales de notre fils du fait qu'il serait considéré comme non scolarisé et sachant que cette déscolarisation ne viens pas de nous ?

5 Pour faire la demande de scolarisation par le CNED à domicile avec un enseignant ou sans enseignant, a qui faut t'il envoyer un juste un courrier pour faire la demande et prévenir le ou les organismes en question ?

6 Si la nouvelle école font la réunion de suivie de scolarisation à la demande de l'inspectrice académique qui doit être présente à la réunion, est ce-que l'équipe de la réunion peut t'elle s'opposer à la scolarisation à domicile pour notre fils en donnant un avis négatif par courrier à l'inspection académique ? alors que l'inspectrice sera présente à la réunion.

7 Si il faut un délai de 8 jours pour prévenir les organismes d'un autre mode de scolarisation, cela fait depuis le 14 Novembre que notre fils n'est plus officiellement scolarisé par L'A et si ils reçoivent mon courrier de choix de le scolarisé à domicile, ils recevront mon courrier surement après 8 jours, aurais-je une amende ou non à régler puisque je ne savait pas qu'il y avait un délai ?

Merci d'avance pour vos réponses.

Cordialement

Sébastien

Bonjour Sébastien

En ce qui concerne les allocations familiales vous ne les perdrez pas car l'instruction en famille est reconnue par la loi.
Par contre en ce qui concerne le CNED je crois que même réglementé ce sont les parents ou un tuteur qui aide l'enfant (il n'y a pas à ma connaissance de déplacement d'enseignant à domicile dans le cadre de ces cours).
Il ne devrait pas y avoir d'amende puisque la décision de déscolarisation émane de l'inspectrice.
Cordialement
Isabelle

Bonjour,


Pour le cned il peut y avoir un déplacement d'enseignants, mais il faut prendre un organisme de profs qui viennent quelques heures pour une ou des matières et c'est très cher. Ces organismes ne sont pas liés au cned ils sont à part mais habitués à faire faire les cours.
Je me suis renseignée par curiosité car mon fils est en attente de recevoir enfin ses cours. Comme il est en collège je lui ai pris un prof (une mamie anglaise douce et super, habituée à donner des cours) pour l'aider avec l'anglais.
Mais il y a aussi peut être une possiblité avec les soutiens ou aide aux devoirs à voir avec eux, des profs particuliers aussi (payés en cesu aussi). (j'en avais trouvé un mais mon fils préfère cette mamie, amie d'une amie), il a commencé avec elle et c'est top me dit il.


Mais je pense que la maman ou le papa, même les deux en partage cela peut très bien aller pour suivre les cours.

Pour répondre au délai des 8jours, mon fils est déscolarisé depuis début octobre.
On a fait la demande pour le cned et tant qu'on ne reçoit pas leur accord ou non, il ne faut rien faire, rien déclarer. Nous avons eu le ok donc cela suit son cours, mais si nous avions eu un non alors nous aurions déclarer l'ief en mairie et à l'académie (au même inspecteur). Tant que la demande est en cours, on est en attente.
Pour la demande au cned il faut joindre un "exeat" (certificat de radiation), donc l'académie est bien au courant de l'arrêt scolaire.

Le dossier complet tu dois l'envoyer à l'académie, qui eux vont te le renvoyer (C'est ainsi pour chez nous) et selon si c'est oui tu le renverras au cned pour l"inscription, si c'est non, c'est soit l'IEf soit accepter un retour en école (il y a alors le privé et le hors contrat mais c'est très cher )


Sinon pour "monter" le dossier de demande de cned, il te faut aller l'imprimer sur leur site, puis le remplir avec toutes les pièces à joindre justifiant la demande, l'envoyer donc à l'inspecteur d'académie (il y en a qu'un ), attendre leur proposition et/ou leur ok ou non.

Les pièces à joindre sont importantes (avis médicaux ou de psycho, attestation), ça aide grandement.
Déjà imprimme un dossier pour voir exactement ces pièces à joindre demandées.

Notre demande de cned a durée en tout 1 mois et demi (car il y a eu les vacances de toussaint qui ont du bien retarder, donc cela fait 2 mois avec ces vacances.)
Nous pensons recevoir seulement les cours qu'encore dans une 8aine de jours (dixit le cned au téléphone).

Bon courage

BENOT a écrit:

Bonjour Sébastien

En ce qui concerne les allocations familiales vous ne les perdrez pas car l'instruction en famille est reconnue par la loi.
Par contre en ce qui concerne le CNED je crois que même réglementé ce sont les parents ou un tuteur qui aide l'enfant (il n'y a pas à ma connaissance de déplacement d'enseignant à domicile dans le cadre de ces cours).
Il ne devrait pas y avoir d'amende puisque la décision de déscolarisation émane de l'inspectrice.
Cordialement
Isabelle

Bonjour Isabelle,

Merçi pour votre réponse.

Bien que l'instruction en famille est reconnue par la loi, je pense que je dois avertir par courrier la mairie et l'inspection académique si je veux le scolarisé à domicile.

Sébastien

carline a écrit:

Bonjour,


Pour le cned il peut y avoir un déplacement d'enseignants, mais il faut prendre un organisme de profs qui viennent quelques heures pour une ou des matières et c'est très cher. Ces organismes ne sont pas liés au cned ils sont à part mais habitués à faire faire les cours.
Je me suis renseignée par curiosité car mon fils est en attente de recevoir enfin ses cours. Comme il est en collège je lui ai pris un prof (une mamie anglaise douce et super, habituée à donner des cours) pour l'aider avec l'anglais.
Mais il y a aussi peut être une possiblité avec les soutiens ou aide aux devoirs à voir avec eux, des profs particuliers aussi (payés en cesu aussi). (j'en avais trouvé un mais mon fils préfère cette mamie, amie d'une amie), il a commencé avec elle et c'est top me dit il.


Mais je pense que la maman ou le papa, même les deux en partage cela peut très bien aller pour suivre les cours.

Pour répondre au délai des 8jours, mon fils est déscolarisé depuis début octobre.
On a fait la demande pour le cned et tant qu'on ne reçoit pas leur accord ou non, il ne faut rien faire, rien déclarer. Nous avons eu le ok donc cela suit son cours, mais si nous avions eu un non alors nous aurions déclarer l'ief en mairie et à l'académie (au même inspecteur). Tant que la demande est en cours, on est en attente.
Pour la demande au cned il faut joindre un "exeat" (certificat de radiation), donc l'académie est bien au courant de l'arrêt scolaire.

Le dossier complet tu dois l'envoyer à l'académie, qui eux vont te le renvoyer (C'est ainsi pour chez nous) et selon si c'est oui tu le renverras au cned pour l"inscription, si c'est non, c'est soit l'IEf soit accepter un retour en école (il y a alors le privé et le hors contrat mais c'est très cher )


Sinon pour "monter" le dossier de demande de cned, il te faut aller l'imprimer sur leur site, puis le remplir avec toutes les pièces à joindre justifiant la demande, l'envoyer donc à l'inspecteur d'académie (il y en a qu'un ), attendre leur proposition et/ou leur ok ou non.

Les pièces à joindre sont importantes (avis médicaux ou de psycho, attestation), ça aide grandement.
Déjà imprimme un dossier pour voir exactement ces pièces à joindre demandées.

Notre demande de cned a durée en tout 1 mois et demi (car il y a eu les vacances de toussaint qui ont du bien retarder, donc cela fait 2 mois avec ces vacances.)
Nous pensons recevoir seulement les cours qu'encore dans une 8aine de jours (dixit le cned au téléphone).

Bon courage

Bonjour Carline,

Merci de m'avoir répondu.

J'ai contacté hier l'inspection académique car j'ai reçu hier un courrier de leur part me confirmant la déscolarisation de mon fils à la décision de l'inspectrice académique et l'agent qui suit le dossier de mon fils, m'a informer qu'il fallait que je leur fait un courrier afin de demander la scolarisation de mon fils à domicile par le CNED.

Pour ton fils dont la scolarisation à domicile a été accepter, as-tu fournit un certificat ou attestation médicale avec ta demande par courrier.
Si c'est pas trop indiscret, pour quelle raison t'a voulu l'instruction à domicile pour ton fils ?

Car j'ai appris que l'instruction à domicile était faite principalement pour les enfants dont la scolarisation dans une école ordinaire ne convient plus et j'ai donc fait mon courrier que je n'ai pas encore envoyer mais je pense que je dois surement joindre un certificat ou attestation médicale à ma demande pour certifier les symptômes du TDAH de mon fils et que c'est cela qui lui a valu la déscolarisation immédiate depuis le 10 Novembre.

Sinon tu me dit que si t'aurait eu un refus pour l'instruction à domicile, que t'aurais déclarer l'IEF en mairie et à l'académie. c'est quoi L'IEF ?

Pour le certificat de radiation, dans le cas de mon fils je ne pense pas que cela est nécessaire vu que la déscolarisation viens de la part de l'inspectrice académique.

Si la scolarisation à domicile réglementé nous est refuser, un recours est t'il possible auprès de l'inspection académique ?

Sébastien

Bonjour Sébastien,

Mon fils est un cas particulier, sa demande a été faite en urgence pour un aménagement d'horaire car il pratique un sport en compétiton, nécessitant des entraînements quotidiens et que se lever à 6h du matin il ne pouvait plus assurer le rythme. De plus il était à nouveau en souffrance au collège et comme il avait souffert par le passé déjà (syndrôme de l'albatros), sa psychologue a dit stop et nous a parlé du sport études possible en cned réglementé la bonne solution pour lui "se refaire" en paix (car il a souffert aussi depuis 4 ans à l'école) on a donc tenté la demande (avec attestation du club de sport + celle de la psychologue), ça a marché.
Si nous avions eu un non, nous aurions fait l'IEF (Instruction En Famille, c'est à dire libre à domicile) et dans ce cas là il faut faire une déclaration à la mairie et à l'accadémie.

Je pense que tu auras des chances pour l'acceptation, j'espère en tous cas.

Le dossier il faut l'imprimer (une simple lettre ne suffit pas, c'est bizarre comme réponse ou bien les méthodes diffèrent des académies??) je te dirais mefis toi un peu, ré-renseignes bien.
Le cned a besoin de CE dossier imprimé rempli par l'inspecteur pour inscrire ensuite ton enfant. Il faut y joindre une attestion médicale ou d'un psyhcologue je pense que oui ça fait du poids. (il y a une feuille de pièces à y joindre).
Pour toi c'est peut être différent puisque c'est déjà décidé par l'accadémie mais le dosier io le faudra quand même.
ET je pense qu'il te faudra tout de même l'exeat (donné par l'école et non l'académie, celle ci n'en délivre pas)

Sinon est ce que l'académie ne va pas plutôt te proposer une école spécialisée? c'est peut être leur but? je ne sais pas, c'est juste une suggestion avec eux parfois.

Les délais sont très longs donc n'attend pas si tu souhaites le cned.

Pour le recours en cas de refus je ne sais pas? d'autres ici pourront mieux te répondre.
Bon courage, donne nous des nouvelles.

carline a écrit:

Bonjour Sébastien,

Mon fils est un cas particulier, sa demande a été faite en urgence pour un aménagement d'horaire car il pratique un sport en compétiton, nécessitant des entraînements quotidiens et que se lever à 6h du matin il ne pouvait plus assurer le rythme. De plus il était à nouveau en souffrance au collège et comme il avait souffert par le passé déjà (syndrôme de l'albatros), sa psychologue a dit stop et nous a parlé du sport études possible en cned réglementé la bonne solution pour lui "se refaire" en paix (car il a souffert aussi depuis 4 ans à l'école) on a donc tenté la demande (avec attestation du club de sport + celle de la psychologue), ça a marché.
Si nous avions eu un non, nous aurions fait l'IEF (Instruction En Famille, c'est à dire libre à domicile) et dans ce cas là il faut faire une déclaration à la mairie et à l'accadémie.

Je pense que tu auras des chances pour l'acceptation, j'espère en tous cas.

Le dossier il faut l'imprimer (une simple lettre ne suffit pas, c'est bizarre comme réponse ou bien les méthodes diffèrent des académies??) je te dirais mefis toi un peu, ré-renseignes bien.
Le cned a besoin de CE dossier imprimé rempli par l'inspecteur pour inscrire ensuite ton enfant. Il faut y joindre une attestion médicale ou d'un psyhcologue je pense que oui ça fait du poids. (il y a une feuille de pièces à y joindre).
Pour toi c'est peut être différent puisque c'est déjà décidé par l'accadémie mais le dosier io le faudra quand même.
ET je pense qu'il te faudra tout de même l'exeat (donné par l'école et non l'académie, celle ci n'en délivre pas)

Sinon est ce que l'académie ne va pas plutôt te proposer une école spécialisée? c'est peut être leur but? je ne sais pas, c'est juste une suggestion avec eux parfois.

Les délais sont très longs donc n'attend pas si tu souhaites le cned.

Pour le recours en cas de refus je ne sais pas? d'autres ici pourront mieux te répondre.
Bon courage, donne nous des nouvelles.

Bonjour Carline,

Si je comprends bien, je dois faire une déclaration (qui ne nécessite pas d'autorisation) à la mairie et à l'inspection académique si je décide de scolarisé mon fils en inscription libre par le CNED ?

J'ai bien compris que je dois d'abord télécharger ce dossier, l'imprimer et le joindre avec mon courrier à l'inspection académique et dans ce cas dois-je informer la mairie que mon fils est scolarisé à domicile en cas d'accord ?

Sinon j'ai lu sur le site du CNED que les inscriptions était jusqu'à fin Novembre mais le temps que j'envoie le courrier, qu'il soit réceptionner et traiter, mon fils ne pourra pas être inscrit avant le 30 Novembre surtout si c'est l'inspecteur académique qui remplis le dossier comme tu m'a dit.

Donc j'espère que le CNED pourra quand même l'inscrire.

Pour répondre à ta question, non l'inspection académique ne nous a pas proposé d'école spécialisé.

En fait c'est l'ancienne école qui lors de la réunion de l'équipe de suivie du 18 Octobre 2011, a fait 2 propositions à la MDPH pour mon fils, en établissement spécialisé et hôpital de jour.

L'inspectrice académique est au courant de cela et est d'accord avec ces 2 propositions qui dans tous les cas relèvent de la MDPH qui feront l'objet à notre initiative de bilans, examens, et tests dans les prochaines semaines du fait que ces 2 propositions sont proposés que par seulement l'ancienne école et ne tiennent pas compte de l'avis de l'équipe médicale et du CAMPS qui suit notre fils en dehors de l'école et je ne pense pas que la MDPH peuvent prendre une décision en tenant compte que de l'avis de l'ancienne école.

Seulement je pense que l'inspectrice académique risque de nous refuser le CNED réglementé en prétextant que 2 demandes d'orientations ont été demander par l'école mais j'ai indiqué sur mon courrier qu'en attendant que la MDPH prennent leur décision dans les prochains mois seulement après que notre fils aurai fait les bilans, tests et examens pour savoir de quoi il relève au juste, il ne doit pas rester déscolarisé pour le moment.

Sébastien

Sébastien,

Il faudrait que quelqu'un prenne le relai pour la suite des infos trop pointues pour moi.

mais pour

""Si je comprends bien, je dois faire une déclaration (qui ne nécessite pas d'autorisation) à la mairie et à l'inspection académique si je décide de scolarisé mon fils en inscription libre par le CNED ?""

oui si tu décides de lui faire une instruction toi seul (bien en dehors du cned réglementé)
il y a sur le dorum des formulaires, de multiples conseils aussi il faut fouiller .

""J'ai bien compris que je dois d'abord télécharger ce dossier, l'imprimer et le joindre avec mon courrier à l'inspection académique et dans ce cas dois-je informer la mairie que mon fils est scolarisé à domicile en cas d'accord ?""

Oui il faut le télécharger, l'imprimer, le remplir et l'envoyer avec ton courrier à l'académie.
Dans ce cas aucune déclaration à la mairie tant que tu n'as pas eu réponse à ta demande.
mais pour toi l'académie a déjà retiré ton fils alors c'est un cas bien particulier, aussi je pense que l'acadméie va proposer quelque chose, ne pas le laiser sans rien.
mais si tu demande le cned avec envoi du dossier pas de déclaration avant la réponse academie.

""Sinon j'ai lu sur le site du CNED que les inscriptions était jusqu'à fin Novembre mais le temps que j'envoie le courrier, qu'il soit réceptionner et traiter, mon fils ne pourra pas être inscrit avant le 30 Novembre surtout si c'est l'inspecteur académique qui remplis le dossier comme tu m'a dit.""

Oui c'est sur ! Mais je pense que pour des cas très particuliers (comme le tien) et "médicaux" le cned peut inscrire avec le ok de l'académie. Oui c'est long (près de 2 mois pour nous mais y'a eu les vacances toussaint au milieu), mais là cela vient peut être de notre académie, dans d'autres c'est peut être plus rapide?? (Sud Est pour Nous)
Nous avons secoué l'académie (pendant 3 semaines) pour ce délai justement. A ce jour on a encore rien reçu de leur part (cned).

Je ne peux pas répondre plus car je ne connais pas du tout le contexte (MDPH/CAMPS etc...)
désolée mais peut être aura stu bientôt des infos ici?
Courage.

carline a écrit:

Sébastien,

Il faudrait que quelqu'un prenne le relai pour la suite des infos trop pointues pour moi.

mais pour

""Si je comprends bien, je dois faire une déclaration (qui ne nécessite pas d'autorisation) à la mairie et à l'inspection académique si je décide de scolarisé mon fils en inscription libre par le CNED ?""

oui si tu décides de lui faire une instruction toi seul (bien en dehors du cned réglementé)
il y a sur le dorum des formulaires, de multiples conseils aussi il faut fouiller .

""J'ai bien compris que je dois d'abord télécharger ce dossier, l'imprimer et le joindre avec mon courrier à l'inspection académique et dans ce cas dois-je informer la mairie que mon fils est scolarisé à domicile en cas d'accord ?""

Oui il faut le télécharger, l'imprimer, le remplir et l'envoyer avec ton courrier à l'académie.
Dans ce cas aucune déclaration à la mairie tant que tu n'as pas eu réponse à ta demande.
mais pour toi l'académie a déjà retiré ton fils alors c'est un cas bien particulier, aussi je pense que l'acadméie va proposer quelque chose, ne pas le laiser sans rien.
mais si tu demande le cned avec envoi du dossier pas de déclaration avant la réponse academie.

""Sinon j'ai lu sur le site du CNED que les inscriptions était jusqu'à fin Novembre mais le temps que j'envoie le courrier, qu'il soit réceptionner et traiter, mon fils ne pourra pas être inscrit avant le 30 Novembre surtout si c'est l'inspecteur académique qui remplis le dossier comme tu m'a dit.""

Oui c'est sur ! Mais je pense que pour des cas très particuliers (comme le tien) et "médicaux" le cned peut inscrire avec le ok de l'académie. Oui c'est long (près de 2 mois pour nous mais y'a eu les vacances toussaint au milieu), mais là cela vient peut être de notre académie, dans d'autres c'est peut être plus rapide?? (Sud Est pour Nous)
Nous avons secoué l'académie (pendant 3 semaines) pour ce délai justement. A ce jour on a encore rien reçu de leur part (cned).

Je ne peux pas répondre plus car je ne connais pas du tout le contexte (MDPH/CAMPS etc...)
désolée mais peut être aura stu bientôt des infos ici?
Courage.

Carline,

Merçi pour ta réponse.

L'académie ne propose rien pour mon fils de ce qui a déjà été proposé par l'école, dont une orientation en établissement spécialisé et en hôpital de jour et l'inspectrice académique souhaite aussi évidement cela mais ces décisions que l'on contestent, relève de la MDPH qui à ce jour n'ont pas encore traiter ces 2 demandes et que dans tous les cas en attendant la décision de la MDPH d'ici plusieurs semaines, il ne peut pas rester pour l'instant déscolarisé et c'est sur cet argument que je vais évoquer.

Sébastien

Bonsoir Sébastien,

Je comprends et j'espère vraiment que vous arriverez à obtenir votre souhait.
En attendant sais tu qu'il y a des fichiers cned gratuit, ouvert au public (sur leur site). J'ai fait bosser dessus mon fils dans l'attente...Bon là il est en vacances depuis 3 semaines complètes je le laisse vraiment buller à sa guise, il en avait besoin.
Laisse ton fils se reposer un peu .
Courage encore et beaucoup d'espoir.
Carline