descolarisation maternelle contrôle social?

Bonjour ,

Je viens de déscolariser mes deux enfants (ma fille est en Moyenne section et mon fils est en petite section).
J'ai envoyé un courrier recommandé à la directrice de l'école afin qu'elle me fasse parvenir un avis de radiation,et j'ai également mis en copie la mairie ainsi que l'inspection académique.

Est il possible qu'un contrôle social soit effectué malgré que mes enfants n'ont pas encore atteint l'âge de 6 ans?

Je vous pose la question car j'ai lu le témoignage d'une maman qui a également déscolarisé ses enfants en maternelle,et une personne des services sociaux est venue pour un contôle.

Je vous remercie

Bonne fin de journée

Non, tant qu'il n'y a pas de déclaration, pas de contrôle
Sinon, c'est soit abusif, soit ça fait peut-être suite à un signalement (abusif si c'est lié seulement au fait que tu as retiré ton enfant de l'école).

AnneJ a écrit:

Non, tant qu'il n'y a pas de déclaration, pas de contrôle
Sinon, c'est soit abusif, soit ça fait peut-être suite à un signalement (abusif si c'est lié seulement au fait que tu as retiré ton enfant de l'école).

Bonsoir Anne,

Merci pour votre réponse.

Quel recours peut on avoir en cas de contrôle abusif?

On peut effectuer un rappel des lois : les contrôles n'ont lieu qu'à partir de l'année où l'enfant atteint ses 6 ans

AnneJ a écrit:

On peut effectuer un rappel des lois : les contrôles n'ont lieu qu'à partir de l'année où l'enfant atteint ses 6 ans

Parfait je note
merci pour les infos

Bonjour, j'habite sur Paris.
J'ai déscolarisé ma fille aînée en fin de MS et j'ai fait une déclaration d'instruction en famille pour sa grande section car on m'a dit que c'était obligatoire vu qu'elle avait été scolarisée. ( mouais, avec du recul je me suis faire rouler...)

Résultat j'ai eu visite de l'inspectrice de l'académie début avril 2011, alors que ma fille était sensée être en GS, elle avait 6 ans et 1 mois.

je m'en suis étonnée : normalement l'instruction est obligatoire à partir de la rentrée de l'année civile correspondant aux 6 ans de l'enfant
Réponse : oui mais vous avez déclaré l'instruction en famille
Moi : parce qu'on m'a dit que c'était obligatoire vu que ma fille avait été scolarisée en maternelle
Bref ils sont venus
Et même l'inspectrice ne savait pas trop ce qu'elle faisait là

Que pouvait elle contrôler alors que ma fille n'avait pas encore atteint l'âge légal de l'obligation d'instruction?

Heureusement ça c'est bien passé

Pourquoi as-tu envoyé une lettre à l'IA et à la mairie ???
Tes enfants ne sont pas en age d'instruction obligatoire donc c'était inutile... et si l'IA ne fait pas attention aux dates de naissance, il risque en effet de diligenter un contrôle tout simplement parce que pour eux : déclaration=contrôle...

Si c'est le cas, tu pourras refuser au motif que tes enfants ne sont pas en age d'instruction obligatoire et c'est tout.

Lorsque j'ai déscolarisé mon fils de la maternelle (en fin de PS), le directeur de mon école m'a menacé d'avertir la PMI et de me faire subir un contrôle social si je refusais de ré-inscrire mon fils à la rentrée suivante.
Je lui ai simplement rappelé qu'à 3 ans et demi, l'école n'était pas obligatoire, que je ne faisais rien d'illégal. Que le contrôle social en cas d'IEF, c'était une année sur 2 et après 6 ans. C'était au téléphone, comme il insistait, je lui ai dit que je savais qu'il bluffait et qu'il disait cela pour me faire peur pour que je ré-inscrive mon fils. et j'ai raccroché en lui disant "allez y, appelez les assistantes sociales, je les attend".
ça fait plus de 2 ans et je n'ai rien vu venir.

Par contre, je n'avais fait qu'un seul courrier à l'école juste pour les avertir. Avant 6 ans, je n'avais pas besoin de faire d'autres démarches auprès de l'IA ou de la mairie.

oumjanna a écrit:

Bonjour, j'habite sur Paris.
J'ai déscolarisé ma fille aînée en fin de MS et j'ai fait une déclaration d'instruction en famille pour sa grande section car on m'a dit que c'était obligatoire vu qu'elle avait été scolarisée. ( mouais, avec du recul je me suis faire rouler...)

Résultat j'ai eu visite de l'inspectrice de l'académie début avril 2011, alors que ma fille était sensée être en GS, elle avait 6 ans et 1 mois.

je m'en suis étonnée : normalement l'instruction est obligatoire à partir de la rentrée de l'année civile correspondant aux 6 ans de l'enfant
Réponse : oui mais vous avez déclaré l'instruction en famille
Moi : parce qu'on m'a dit que c'était obligatoire vu que ma fille avait été scolarisée en maternelle
Bref ils sont venus
Et même l'inspectrice ne savait pas trop ce qu'elle faisait là

Que pouvait elle contrôler alors que ma fille n'avait pas encore atteint l'âge légal de l'obligation d'instruction?

Heureusement ça c'est bien passé

Bonsoir,

Effectivement l'administration n'a sans doute pas du regarder l'âge de votre fille au moment de votre déclaration,si tout s'est bien passé c'est l'essentiel.
D’où l'importance de bien connaitre nos droits.
Ce forum regorge de bons conseils et de parents qui sont passés par ces étapes.

J’espère que depuis tout se déroule comme il faut concernant votre instruction en famille.

Bonne continuation

mesokee a écrit:

Pourquoi as-tu envoyé une lettre à l'IA et à la mairie ???
Tes enfants ne sont pas en age d'instruction obligatoire donc c'était inutile... et si l'IA ne fait pas attention aux dates de naissance, il risque en effet de diligenter un contrôle tout simplement parce que pour eux : déclaration=contrôle...

Si c'est le cas, tu pourras refuser au motif que tes enfants ne sont pas en age d'instruction obligatoire et c'est tout.

Bonsoir,

J'ai préféré "me couvrir" car la discussion avec la directrice de l’établissent a été un peu houleuse.J'ai donc fais un recommandé à cette dernière en expliquant bien la situation et j'ai mis en copie la mairie et l'IA.

Les paroles s'envolent les écrits restent.

Merci pour votre réponse je prends note.

ally a écrit:

Lorsque j'ai déscolarisé mon fils de la maternelle (en fin de PS), le directeur de mon école m'a menacé d'avertir la PMI et de me faire subir un contrôle social si je refusais de ré-inscrire mon fils à la rentrée suivante.
Je lui ai simplement rappelé qu'à 3 ans et demi, l'école n'était pas obligatoire, que je ne faisais rien d'illégal. Que le contrôle social en cas d'IEF, c'était une année sur 2 et après 6 ans. C'était au téléphone, comme il insistait, je lui ai dit que je savais qu'il bluffait et qu'il disait cela pour me faire peur pour que je ré-inscrive mon fils. et j'ai raccroché en lui disant "allez y, appelez les assistantes sociales, je les attend".
ça fait plus de 2 ans et je n'ai rien vu venir.

Par contre, je n'avais fait qu'un seul courrier à l'école juste pour les avertir. Avant 6 ans, je n'avais pas besoin de faire d'autres démarches auprès de l'IA ou de la mairie.

Bonsoir,

Pas évident ce genre de situation,surtout quant ça touche nos enfants,on a l’impression qu'ils veulent se les approprier et que nous parents n’avons pas notre mot à dire.

Vous connaissiez la loi et cela a du déstabiliser le directeur résultat des courses personne n'a sonné à votre porte.

Tant mieux!

Bonne continuation

Bonsoir,

Citation :

D’où l'importance de bien connaitre nos droits.
Ce forum regorge de bons conseils et de parents qui sont passés par ces étapes.

je me permets de vous mettre en garde concernant les "bons conseils" glanés sur les forums ; certes, c'est intéressant d'échanger, mais il faut garder à l'esprit que ce qui est dit ne représente que des avis personnels ; si vous recherchez des informations fiables au niveau de la législation, des questions juridiques, il est important de se rapprocher des associations nationales dans lesquelles vous trouverez des personnes bien informées ; d'autre part, adhérer à des associations nationales permet d'augmenter la représentativité et la visibilité des familles IEF ; c'est très important pour avoir du poids lors des démarches auprès du ministère ou autre ;

laetitiaA a écrit:

Bonsoir,

Citation :

D’où l'importance de bien connaitre nos droits.
Ce forum regorge de bons conseils et de parents qui sont passés par ces étapes.

je me permets de vous mettre en garde concernant les "bons conseils" glanés sur les forums ; certes, c'est intéressant d'échanger, mais il faut garder à l'esprit que ce qui est dit ne représente que des avis personnels ; si vous recherchez des informations fiables au niveau de la législation, des questions juridiques, il est important de se rapprocher des associations nationales dans lesquelles vous trouverez des personnes bien informées ; d'autre part, adhérer à des associations nationales permet d'augmenter la représentativité et la visibilité des familles IEF ; c'est très important pour avoir du poids lors des démarches auprès du ministère ou autre ;

Bonjour,

Merci pour la mise en garde,je prends également conseil auprès des services juridique des associations nationales,et envisage de devenir adhérente par la suite.
Heureusement que de telles associations existent,pour y voir plus clair quant on souhaite se lancer dans l'Instruction en famille.

Bonjour,
J'aimerai savoir quoi faire pour déscolariser mes enfants qui sont à la maternelle et pour qui sa se passent très mal. J'ai quatre enfants (5 ans, 2 de 3 et demi et 1 de 2 ans et demi) deux de ces enfants étant adoptés, pour ma part à la maison sa se passe bien,
ils m'écoutent et participent bien, 1 des enfant de 3 ans et demi est hyperactive (adopté) c'est un enfant dont la maman est toxicomane et que j'ai eu à la naissance, la petite de 5 ans je l'ai eu à un an souffrante de malnutrition de violence et abandonnée, je l'ai donc récupérer à 12 mois avec 6kg400. donc cette petite fille ne connaissait rien et à un léger retard dans tout. Mais elle a fait beaucoup de progrès. Je souhaite les déscolariser pour qu'ils apprennent à leur rythme les choses de la vie. les deux enfants étant suivie par un psy, depuis le début de l'année les maîtresses ne me font que des remarques à tel point que mes enfants sont mal à l'aise, j'ai dit aux maîtresses et à la directrice que je souhaitais les garder mais ils me menacent de prévenir les services sociaux et que je devais aller faire reconnaître mes enfants comme étant handicapé pour obtenir une personne dans la journée, seulement il ne sont pas handicapés ils ont jute besoin de temps pour apprendre quand au mien il suit bien mais sa maitresse me dit qu'il doit voir un psy car il a du mal à se séparer de moi, mais à coté de sa je l'ai mainte fois surprise en train de faire des crises de colères en classe contre les enfants (j'ai même d'autre maman qui peuvent le témoigner). J'ai droit à un journal tout les jours, j'en ai marre ils nous ont tous déstabiliser. Je souhaiterai savoir comment faire pour les sortir du milieu scolaire et quels sont mes droit. moi je vis à paris. merci pour vos réponses.

quote="oumjanna"]Bonjour, j'habite sur Paris.
J'ai déscolarisé ma fille aînée en fin de MS et j'ai fait une déclaration d'instruction en famille pour sa grande section car on m'a dit que c'était obligatoire vu qu'elle avait été scolarisée. ( mouais, avec du recul je me suis faire rouler...)

Résultat j'ai eu visite de l'inspectrice de l'académie début avril 2011, alors que ma fille était sensée être en GS, elle avait 6 ans et 1 mois.

je m'en suis étonnée : normalement l'instruction est obligatoire à partir de la rentrée de l'année civile correspondant aux 6 ans de l'enfant
Réponse : oui mais vous avez déclaré l'instruction en famille
Moi : parce qu'on m'a dit que c'était obligatoire vu que ma fille avait été scolarisée en maternelle
Bref ils sont venus
Et même l'inspectrice ne savait pas trop ce qu'elle faisait là

Que pouvait elle contrôler alors que ma fille n'avait pas encore atteint l'âge légal de l'obligation d'instruction?

Heureusement ça c'est bien passé

[/quote]

Bonjour,
J'aimerai savoir quoi faire pour déscolariser mes enfants qui sont à la maternelle et pour qui sa se passent très mal. J'ai quatre enfants (5 ans, 2 de 3 et demi et 1 de 2 ans et demi) deux de ces enfants étant adoptés, pour ma part à la maison sa se passe bien,
ils m'écoutent et participent bien, 1 des enfant de 3 ans et demi est hyperactive (adopté) c'est un enfant dont la maman est toxicomane et que j'ai eu à la naissance, la petite de 5 ans je l'ai eu à un an souffrante de malnutrition de violence et abandonnée, je l'ai donc récupérer à 12 mois avec 6kg400. donc cette petite fille ne connaissait rien et à un léger retard dans tout. Mais elle a fait beaucoup de progrès. Je souhaite les déscolariser pour qu'ils apprennent à leur rythme les choses de la vie. les deux enfants étant suivie par un psy, depuis le début de l'année les maîtresses ne me font que des remarques à tel point que mes enfants sont mal à l'aise, j'ai dit aux maîtresses et à la directrice que je souhaitais les garder mais ils me menacent de prévenir les services sociaux et que je devais aller faire reconnaître mes enfants comme étant handicapé pour obtenir une personne dans la journée, seulement il ne sont pas handicapés ils ont jute besoin de temps pour apprendre quand au mien il suit bien mais sa maitresse me dit qu'il doit voir un psy car il a du mal à se séparer de moi, mais à coté de sa je l'ai mainte fois surprise en train de faire des crises de colères en classe contre les enfants (j'ai même d'autre maman qui peuvent le témoigner). J'ai droit à un journal tout les jours, j'en ai marre ils nous ont tous déstabiliser. Je souhaiterai savoir comment faire pour les sortir du milieu scolaire et quels sont mes droit. moi je vis à paris. merci pour vos réponses.
[code]

Bonjour,
Tu as le droit de retirer ton enfant de l'école, tu es la mère et tu en as l'autorité parentale, point.

Si les enfants ont moins de 6 ans, tu demandes leurs certificats de radiation à la direction de l'école, sinon, ils vont être considérés comme absents...Et c'est tout.

Une fois que les enfants ont 6 ans, tu envoies deux courriers en accusé de réception, l'un pour la mairie de ta commune et l'autre à l'inspection académique dont tu dépends, pour les informer que tu veux faire l'instruction en famille et c'est tout. Et cette démarche, tu la recommence chaque année environ 15 jours avant la rentrée scolaire de septembre.

Pas exactement

Il est vrai que si tu ne veux plus que tes enfants aillent à l'école, tu les en retire, point. Peu importe l'âge, la décision te revient et personne n'a d'autorisation à donner pour cela si ce n'est toi. A partir du moment où ils devraient être en CP et plus, tu es seulement obligée de formaliser avec un recommandé à l'IA et à la mairie. Chaque année, tu refais ton recommandé à la rentrée scolaire.

Pas besoin d'un certificat de radiation : tu fais un courrier à l'école les informant que les enfants ne viendront plus et c'set tout. Le certif de radiation n'a d'importance que si tu rescolarises derrière, mais manifestement ce n'est pas ton intention.

AaaH que tu titilles, mari!!!!!!!!!!! HIHIHI

Effectivement, tu as raison pour le certificat de radiation.
Moi je partais de la situation où l'enfant n'allait plus à l'école, mais restait toujours inscrit sur les listes scolaires. Autant pour moi!
Mais si le bout'ch est désinscrit de l'établissement de suite, oui là t'as raison, un courrier expliquant le retrait des cours et c'est OK.

meydey76 a écrit:

Bonjour,
Tu as le droit de retirer ton enfant de l'école, tu es la mère et tu en as l'autorité parentale, point.

Si les enfants ont moins de 6 ans, tu demandes leurs certificats de radiation à la direction de l'école, sinon, ils vont être considérés comme absents...Et c'est tout.

Une fois que les enfants ont 6 ans, tu envoies deux courriers en accusé de réception, l'un pour la mairie de ta commune et l'autre à l'inspection académique dont tu dépends, pour les informer que tu veux faire l'instruction en famille et c'est tout. Et cette démarche, tu la recommence chaque année environ 15 jours avant la rentrée scolaire de septembre.

Bonjour meydey 76,

Merci pour ta réponse.
J'ai prévenue par téléphone,puis par lettre recommandée la directrice de mon souhait de retirer les enfants,en mettant bien la legislation concernanat l'instruction.

Mais la directrice ne l'a pas vu d'un bon oeil et a fait du zèle, résultat elle a fait un signalement auprès du médiateur prévention violence de l'Education nationale.

Du coup une simple déscolarisation en cours d'année de maternelle a pris une toute autre tournure.

Je suis en attente de la décision finale.

Il y'a ce que la loi dit en théorie et la mise en pratique parfois c’est le parcours du combattant!

Bonne journée

mari a écrit:

Pas exactement

Il est vrai que si tu ne veux plus que tes enfants aillent à l'école, tu les en retire, point. Peu importe l'âge, la décision te revient et personne n'a d'autorisation à donner pour cela si ce n'est toi. A partir du moment où ils devraient être en CP et plus, tu es seulement obligée de formaliser avec un recommandé à l'IA et à la mairie. Chaque année, tu refais ton recommandé à la rentrée scolaire.

Pas besoin d'un certificat de radiation : tu fais un courrier à l'école les informant que les enfants ne viendront plus et c'set tout. Le certif de radiation n'a d'importance que si tu rescolarises derrière, mais manifestement ce n'est pas ton intention.

Bonjour Mari,

Merci de prendre du temps pour répondre.

Oui je ne compte pas les rescolariser de si tôt,je veux vraiment les instruire en famille et leur donner toutes les chances de réussir à leur rythme.

Quant je vois ce que devient le milieu scolaire je me demande comment tout cela va finir ( sans vouloir noircir le tableau)....

Bonne journée

Bonjour,

Mme la directrice outrepasse ses droits, elle a un quota d'élèves à garder ou quoi ?!!

Pour mon cas, mon enfant en PS a été victime de coups, d'injures et j'en passe de la part d'un élève, malgré mes interventions auprès de l'enseignante, elle n'a jamais agi. Du coup, en MS, la situation s'est aggravée et "l'agresseur" est monté en puissance, il interdisait aux autres de jouer avec mon enfant, jusqu'au jour où mon gamin est rentré à la maison, disant que pendant deux jours de suite, il s'est fait tapé et craché dessus par 3 élèves, sans que mme l'enseignante (qui faisait les PS-MS-GS-CP) ai vu quoique ce soit!!! J'en ai eu assez et je suis passée par le directeur, qui a réglé la situation de suite. Mais la maîtresse traitait en somme mon enfant de menteur, que jamais personne n'avait porté atteinte à sa personne, alors que les 3 "agresseurs" avaient tous avoué face au directeur. J'ai donc retiré mon enfant de l'école, comme je ne savais pas si on allait le remettre dans une autre école ou pas, on a demandé le certificat de radiation que le directeur nous a donné. Et voilà.
Depuis le milieu MS,mon gamin est en instruction en famille et il est redevenu lui-même (bien dans sa tête, sa peau).

Pour ton histoire, la directrice fait plus que du zèle, c'est ce que l'on appelle un signalement abusif. Moi je porterais plainte pour dénonciation calomnieuse à son encontre.
Bats-toi, montre que tu connais la législation.
Tu ne risques rien, n'aie pas peur. Tu lui envoie un courrier en AR pour l'informer que tu as porté plainte contre elle, tu y joins les textes de loi et tu attends.
Ton histoire ressemble exactement à celle d'une autre maman, ayant retiré ses enfants de l'école, la direction avait fait un signalement...Pouffff!!!

LA LOI C'EST LA LOI, C'EST COMME CA ET PAS AUTREMENT!!!
La directrice peut signaler autant de fois qu'elle veut, elle l'aura dans la baba.
En attendant, je conçois que pour toi, cela soit vraiment dégu.....!!

Tiens moi au courant.

Bonjour Meydey 76,

J’espère vraiment que ton enfant va mieux et qu'il s'est bien remis psychologiquement de la violence qu'il a subi à l'école.
Heureusement que vous avez pu le retirer et le préserver au sein du foyer!
Une fois de plus on voit les limites de l'école.

Oui j'ai fais ce qu'il fallait,j'attend les suites du rapport du médiateur ,et en fonction j'agirai.

Quand j'aurai des retours je posterai sur le forum.

Bonne fin de journée

MMMOuais, elle me l'avais bien déglingué mon gamin, l'école!! Alors qu'il était propre à 2 ans, il s'était remis a faire sur lui, de jour comme de nuit, il avait des nuits agitées, se réveillait en pleine nuit en larmes sans savoir pourquoi, ne voulait plus aller à l'école l'après-midi et se laissait faire par tout le monde, car à l'école, dès qu'il se défendait, elle s'en prenait à lui, son institutrice. Résultat, il ne se défendait plus, était devenu super craintif!
Et au début, lors de l'instruction en famille, dès que l'on devait travailler, il se mettait à pleurer, lui qui était un dessinateur quotidien ne voulait plus toucher un crayon...Puis peu à peu, il a retrouvé sa joie de vivre, bon appétit , sommeil apaisé, pipi-caca sur lui terminés et en contact régulier avec plusieurs groupes d'enfants lors d'activités hors de la maison, il s'impose!!!
Mais même après 1 an et demi, dès que l'on évoque un futur retour à l'école, il éclate en sanglots, systématiquement!
Merci l'école!!!

meydey76 a écrit:

MMMOuais, elle me l'avais bien déglingué mon gamin, l'école!! Alors qu'il était propre à 2 ans, il s'était remis a faire sur lui, de jour comme de nuit, il avait des nuits agitées, se réveillait en pleine nuit en larmes sans savoir pourquoi, ne voulait plus aller à l'école l'après-midi et se laissait faire par tout le monde, car à l'école, dès qu'il se défendait, elle s'en prenait à lui, son institutrice. Résultat, il ne se défendait plus, était devenu super craintif!
Et au début, lors de l'instruction en famille, dès que l'on devait travailler, il se mettait à pleurer, lui qui était un dessinateur quotidien ne voulait plus toucher un crayon...Puis peu à peu, il a retrouvé sa joie de vivre, bon appétit , sommeil apaisé, pipi-caca sur lui terminés et en contact régulier avec plusieurs groupes d'enfants lors d'activités hors de la maison, il s'impose!!!
Mais même après 1 an et demi, dès que l'on évoque un futur retour à l'école, il éclate en sanglots, systématiquement!
Merci l'école!!!

Bonsoir,

Et bien dis donc il revient de loin ton bout de choux!il a été bien perturbé et traumatisé par ce qu'il a vécu à l'école.
Tu as vraiment su répondre à ses besoins et le résultat est la aujourd'hui c'est donc l'essentiel.

Je vous souhaite de trouver une solution qui vous conviendra à tous concernant son mode d'instruction.

Bon courage

Merci ambrine75.

Quant à toi, dès que tu as du nouveau, préviens. Je t'aiderais comme je pourrais, le cas échéant.

Bon courage et bonne continuation.