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 cours à la carte

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2 participants
AuteurMessage
ummuamina




Nombre de messages : 74
Date d'inscription : 19/05/2009

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MessageSujet: cours à la carte   cours à la carte EmptyMar 11 Mai - 23:08

bonsoir,

Je souhaite avoir des renseignements par rapport au cours à la carte du cned. j'aimerais savoir si c'est considéré comme ief sans CPC ou si oui.

Et est ce que en classe complete inscription libre, c'est considéré comme CPC ou sans ?

J'aimerais egalement savoir si l'un ou l'autre ouvre droit à l"ARS

En vous remerciant !
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Karine
Admin



Nombre de messages : 1659
Date d'inscription : 27/02/2006

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MessageSujet: Re: cours à la carte   cours à la carte EmptyMer 12 Mai - 11:12

Pour des raisons non justifiées et quelles que peu discriminatoires puisqu'il s'agit des mêmes prestations fournies par le CNED, les enfants inscrits au CNED en classe complète libre (différent de la classe réglementée) sont considérés comme étant en IEF. Leurs familles sont donc concernées par la législation concernant l'IEF.

Les enfants qui ont quelques cours à la carte (différent de classe complète) sont considérés en IEF car une partie de leur enseignement n'est pas délivrée par l'établissement scolaire mais la famille.

En résumé : dans ces deux cas, la famille est concernée par le contrôle pédagogique et n'a pas droit à l'ARS.
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ummuamina




Nombre de messages : 74
Date d'inscription : 19/05/2009

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MessageSujet: Re: cours à la carte   cours à la carte EmptyMer 12 Mai - 14:25

bonjour et merci pour votre réponse

Et bien.. vu les prix c'est pas normal !

J'aimerais savoir si de dire que j'aimerais faire le projet de faire des voyages en algérie (le pays d'origine de mes enfants) hors vacances scolaires peut etre acceptés pour le reglementé ? faut il donner les preuves ?

merci..
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Karine
Admin



Nombre de messages : 1659
Date d'inscription : 27/02/2006

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MessageSujet: Re: cours à la carte   cours à la carte EmptyMer 12 Mai - 15:19

C'est à la libre appréciation de l'IA. Bien entendu, plus le dossier est solide (et correspond à ses attentes), plus il y a de chances d'avoir son accord. Les témoignages montrent qu'à raison identique, les IA peuvent donner des réponses différentes selon les départements.
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ummuamina




Nombre de messages : 74
Date d'inscription : 19/05/2009

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MessageSujet: Re: cours à la carte   cours à la carte EmptyMer 12 Mai - 15:37

Ok, merci pour votre aide

je vais voir comment je fais par la suite !

Si je fais une demande il faut la faire à peu près quand ? de suite ou plutot juin ?
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MessageSujet: Re: cours à la carte   cours à la carte Empty

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