nouvelle et perdue!

bonjour a tous!
j'ai un enfant de 6ans qui aurait du rentré a lécole le mois dernier.
j'ai pris la décision de ne pas l'y envoyer. jai bien parcouru le forum, et je crois que jme suis plantéedans mes déclarations.
explications: je voudrais que mon fils suive les cours(reglementés) du cned, et lorsque jai recu le dossier jai vu quil fallait l'autorisation du IA. jai donc fait quelques recherhes sur le net et du coup jai envoyé une lettre avec AR a l'IA et au maire.
mais là je me rend compte, car je suis tombée sur votre site malheureusement trop tard, que jai mal fait.jaurais du demander l'autorisation et non une déclaration d'instruction en famille...
comment puis je rettrapper mon erreure?est il trop tard?
merci d'avance

Bonjour,

Non, il n'est pas trop tard, puisque les parents peuvent décider de changer de mode d'instruction à tout moment au cours de l'année.

Vous devez envoyer une demande d'autorisation pour le CNED réglementé à l'inspection académique dont vous dépendez. Si l'inspecteur d'académie vous donne son autorisation, il vous faudra alors envoyer un courrier à votre mairie indiquant que votre enfant n'est plus instruit dans la famille mais inscrit au CNED en classe réglementée. Ce courrier doit être envoyé dans les huit jours suivant son inscription au CNED réglementé.

Actuellement, votre enfant est considéré comme instruit en famille, votre famille fera donc l'objet d'une enquête à caractère sociale et d'un contrôle pédagogique.

Il faut savoir que le CNED réglementé n'est généralement accordé que si les parents ont une "raison valable" aux yeux de l'IA de ne pas inscrire l'enfant à l'école. Si l'IA ne vous donne pas son accord, vous avez la possibilité d'inscrire votre enfant en classe libre au CNED (dans ce cas votre enfant sera considéré comme IEF), ou bien de l'inscrire à un cours par correspondance privé reconnu par l'Etat (voir une liste non exhaustive sur le site de l'association). Dans ce deuxième cas, il vous faudra envoyer le courrier à la mairie et à l'IA pour les informer que votre enfant n'est plus IEF mais inscrit à un cours.

merci de votre réponse!!
je voudrais savoir: si le motif de linscription au cned, est médical(et plutot psychologique...), et que ce dernier concerne le parent, l'IA demande t-il les justificatifs médicaux?
ha oui, et est ce que là mon enfant est considéré comme IEF, ou je dois encore attendre une manisfestation de l'IA pour que cela prenne effet?
merci...

oum mohamed-sabri a écrit:

je voudrais savoir: si le motif de linscription au cned, est médical(et plutot psychologique...), et que ce dernier concerne le parent, l'IA demande t-il les justificatifs médicaux?

C'est à la libre appréciation de l'IA.

oum mohamed-sabri a écrit:

est ce que là mon enfant est considéré comme IEF, ou je dois encore attendre une manisfestation de l'IA pour que cela prenne effet?

Votre fils sera considéré comme IEF tant qu'il ne sera pas inscrit au CNED réglementé ou à un cours par correspondance reconnu.

.. mais si j'ai bien compris :

En inscription libre, le tarif du CNED (ou autre organisme reconnu) est plein pot,

En inscription règlementée avec accord de IA, le tarif est plus abordable.

C'est bien ça ?

Merci à vous, tout ça n'est pas simple et pourtant, ça semble nécessaire pour beaucoup de nos enfants !

Bridge

Oui et non.
L'accord de l'IA n'est nécessaire que pour le CNED en classe réglementée. Dans ce cas, la famille bénéficie d'un tarif plus avantageux. Si l'IA refuse, la famille qui souhaite recevoir tout de même les cours du CNED ne peut s'inscrire qu'en classe libre et a droit à un tarif plus élevé, pour les mêmes prestations. Discriminatoire ? Oui.
C'est différent pour les cours à distance privés, puisqu'il n'y a pas besoin de demander l'avis de l'IA pour y inscrire son enfant. Il n'y a donc pas de discrimination tarifaire selon que la famille a une "bonne" raison ou juste une raison de ne pas scolariser son enfant dans une école. Les cours par correspondance agréés par l'Etat suivent le programme de l'Education nationale.

bonjour!
merci pour vos réponse KARINE.
voilà, jai ecrit 2 lettres: la première est une demande d'autorisation, la seconde une lettre justificative.tout part lundi.

au bout de combien detemps recoit on une réponse?

et que dit la CAF en ce qui concerne l'IEF seule( c-a-d sans cours privés, ou CNED...etc)?
merci

oum mohamed-sabri a écrit:

au bout de combien detemps recoit on une réponse?

Je ne peux pas vous répondre. Il me semble que le CNED clôture les inscriptions fin octobre (mais à vérifier), donc j'imagine que l'IA vous répondra avant la fin du mois.

oum mohamed-sabri a écrit:

et que dit la CAF en ce qui concerne l'IEF seule( c-a-d sans cours privés, ou CNED...etc)?

Les familles qui respectent l'obligation d'instruction perçoivent les allocations familiales quel que soit le mode d'instruction choisi : école publique, école privée, cours par correspondance ou instruction dans la famille. L'allocation de rentrée scolaire n'est versée qu'aux familles dont l'enfant est scolarisé (école ou cours par correspondance).

bonjour!

mes lettres sont parties lundi 8octobre, et je n'ai toujours aucune réponse...on estdeja le 16 et les inscritions au CNED sarrètent le 31

dans le cas ou je reçois une réponse positive, mais que mon dossier CNED leur arrive apres le 31, ai je encore une chance que linscription soit acceptée?

est ce que l'IA répond meme pour un refus dautorisation?ou dois je prendre son "silence" comme un refus?

merci davance!
a bientot

bonjour,
Il est toujours possible d'appeler les services concerné pour savoir où en est votre demande d'autorisation, et prévenir le CNED que vous attendez une autorisation. Je pense que ce serait une démarche qui pourrait vous rassurer.
Bonne chance

bonjour!
merci pour votreréponse!

alors jai reçu un courrier de l'IA, qui me demande des photocopies du livretdefamille, et mon dossier du CNED rempli, daté et signé...
estce normal?

je pensais quil menverrai un refus ou une autorisation , et dans le second cas que j'enverai le dossier directment au CNED avec lautorisation...

bon en tous cas, ca avance et c'est deja ca! hihi
merci!!

Il me semble que le mieux serait d'appeler l'inspection académique afin de connaître la réponse de l'IA (accord ou refus) et de savoir pourquoi il a besoin de tout ces documents.

bonjour a tous!!

je vous annonce que l' IA a donné son autorisation pour que mon fils de 6ans suive sa scolarité avec le CNED en inscription reglementée!!

nous avons recu les papiers confirmant la validation de l'inscription mi decembre, et là, nous venons tout juste de recevoir le programme!!!

je suis tres contente!!
maintenant il faut se mettre au boulot...!!! enfin, on avait deja commencé mais...maisntenant c'est "surveillé"!! lol

merci pour vos renseignements!

bon courage a tous!