contrôle mal passé

Ma fille va avoir 16 ans a la rentré de septembre 2010, durant sa dernière année enseigné a domicile, elle n'a pas été très sérieuse. elle s'est ce que elle veux faire pour son avenir donc les études général ne l'intéressée pas. elle désire travaillé.
donc le contrôle n'a pas été favorable. a cause de ça ils veulent que je mette mon garçon à l'école pour sa première rentré en CP puisqu'il a 5 ans 1/2.
seulement j'ai déjà prépayer une école qui fait des cours par correspondance ou tout est correcte ils déclare au rectorat leurs élèves.
Ont ils le droit de bafouer mon droit à l'instruction à domicile, pour mes autres enfants?
merci d'avance pour vos réponses.

Le fait que les conclusions du contrôles pour ta fille soient négatives n'influent en rien sur le mode d'instruction de ton fils. Te demander d'inscrire ton fils dans un établissement scolaire est donc parfaitement abusif. Quels sont les termes du courrier ?

En quelle année ton fils est-il né ?

Je rappelle que ta fille est soumise à l'obligation d'instruction jusqu'au jour de ses 16 ans, donc tu dois remplir les formalités relatives à son instruction si son anniversaire a lieu après le 2 septembre.

Ils voulaient que je scolarise ma fille pour mai et juin, leurs courriers date du 21/04/2010. (je ne l'ai pas fait).
Ils me demande aussi d'inscrire mon fils, (né le 21 Octobre 2004 Il a 5 ans et 1/2) en établissement scolaire, en classe de CP.
Le travail de ma fille était fait sur ordinateur, site internet et non avec des manuels comme mes années précédente.
Ils ont marqués les points sur l'absence des livres et cahiers.Pas de production écrite.

J'avais eu la même personne du service social de inspection académique a son contrôle de sa classe de 6ème et cette personne était toujours aussi critiquable, rien n'est bien.


A ma fille, son anniversaire c'est le 03 septembre 1994, elle recherche un patron pour la rentre de septembre 2010, pour faire une formation dans un CFA.

Donc au vue de votre réponse elle pourrai être obligé a un jour d'instruction obligatoire.

Et pour mon fils, je peux lui faire des cours par correspondance, pour sa rentré 2010?
j'ai choisi cours sainte Anne.

Comme ça pas du plaire a Madame des services social de l'inspection académique de ne pas avoir fait ce qu'elle ma demander, elle nous a signalé au conseil générale , pour nous mettre un contrat de responsabilité parental.

Merci d'avoir répondu, j'espère vous avoir fourni assez d'info.

jenny a écrit:

Ils voulaient que je scolarise ma fille pour mai et juin, leurs courriers date du 21/04/2010. (je ne l'ai pas fait).

As-tu fait l'objet de deux contrôles successifs négatifs pour ta fille ?

jenny a écrit:

Ils me demande aussi d'inscrire mon fils, (né le 21 Octobre 2004 Il a 5 ans et 1/2) en établissement scolaire, en classe de CP.

Cette demande ne respecte pas la législation puisque son enseignement n'a encore jamais fait l'objet d'un contrôle pédagogique.

jenny a écrit:

Le travail de ma fille était fait sur ordinateur, site internet et non avec des manuels comme mes années précédente.
Ils ont marqués les points sur l'absence des livres et cahiers.Pas de production écrite.

Les choix éducatifs doivent être respectés même s'ils diffèrent des méthodes et supports utilisés dans les établissements scolaires. Le contrôle ne peut être négatif que si l'enseignement de ta fille n'a pas progressé et ne lui permet pas de maîtriser le socle commun. Il faut deux contrôles négatifs avant de pouvoir émettre une injonction de scolarisation.
Ta fille s'est-elle présentée au Diplôme national du brevet ?

jenny a écrit:

Donc au vue de votre réponse elle pourrai être obligé a un jour d'instruction obligatoire.

Théoriquement oui.

jenny a écrit:

Et pour mon fils, je peux lui faire des cours par correspondance, pour sa rentré 2010?
j'ai choisi cours sainte Anne.

Oui, tu peux choisir le mode d'instruction que tu juges le mieux adapté. La demande de l'inspecteur n'est pas justifiée et parfaitement abusive.

jenny a écrit:

Comme ça pas du plaire a Madame des services social de l'inspection académique de ne pas avoir fait ce qu'elle ma demander, elle nous a signalé au conseil générale , pour nous mettre un contrat de responsabilité parental.

Il est fréquent que le signalement soit un moyen de pression largement utilisé par les inspecteurs pour obliger les familles à respecter leurs demandes, même si celles-ci sont abusives. Le plus souvent l'enquête sociale des services sociaux est classée sans suite si l'enfant n'est pas maltraité et qu'il a accès à l'instruction.
Le contrat de responsabilité parentale fait généralement suite à des manquements éducatifs avérés relevés lors de l'enquête sociale effectuée suite au signalement pour enfant en danger. Le simple fait de choisir l'instruction à domicile n'est pas un motif suffisant pour justifier la mise en place de ce dispositif.